Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME FUDGE
EXCELLA S.A.

Numéro de dépôt :
94550899
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque HOME FUDGE

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME FUDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque HOME FUDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME FUDGE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER , JOYAUX DE FRANCE


EXCELLA S.A. - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; glace à rafraîchir, confiseries en chocolat